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Transport de bois


Ressources réglementaires et techniques pour le transport de bois

Transport de bois

Communiqué du département de l'Ardèche à l'attention de la filière forêt-bois
Travaux de réfection de la couche en enduits de certaines routes départementales été 2022
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Décret pour le transport des bois rond
Cadre national pour le transport de grumes et billons
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Arrêté préféctoral du 42 sur le transport des bois ronds, 21 juin 2010
Arrêté de la Préfecture de la Loire complétant le décret national pour les règles applicables dans la Loire, et précisant les tronçons non concernés par des dérogations au code de la route.
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Carte des itinéraire bois rond de la Loire
Carte du Département sur les routes interdites pour le transport de bois rond.
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Mémo FCBA sur le décret « bois rond » de 2009, mise à jour 2015
Ce mémo est une aide. Il reprend les principales informations sur les obligations liées au transport de bois rond.
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Arrêté préfectoral du 42 sur l’autorisation de portée locale, 18 juillet 2006
Cet arrêté préfectoral définit les règles pour la circulation des transports exceptionnels (dépassement des longueurs bois rond + transferts des engins). Il complète le code de la route
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Modèle d’attestation - Réceptionnaire
Modèle d'attestation sur l'honneur du réceptionnaire (scieries) expliquant qu'il n'existe pas d'alternative au transport routier
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Rappel DREAL lutte contre les surcharges
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Rappel DREAL règles arrimage et surcharges
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